Mentions légales

Le présent site est la propriété d’Rivage by Project Box et son siège est situé au :

  • 18 Grand’Rue
  • 67170 Kriegsheim
  • France

Le directeur de la publication du site Internet est Monsieur Willy Fortin en qualité de représentante légale d’Rivage by Project Box. Ce site a été développé par la société IZHAK et le service Communication d’Rivage by Project Box. Ce site est hébergé par la société OVH.

 

LES INFORMATIONS DIFFUSEES SUR CE SITE SONT INDICATIVES, NON CONTRACTUELLES ET SUSCEPTIBLES DE MODIFICATIONS.

 

Crédits

Sauf mentions contraire, les visuels présents sur le site sont la propriété du Groupe Rivage by Project Box. Les images de la vidéo présentes sur la page d’accueil ont été tournées par l’agence IZHAK.

 

Utilisation

L’utilisateur du site Rivage by Project Box.fr reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. Enfin, l’utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

 

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir du site Internet  » www.rivage-alsace.fr  » a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) sous les n° 113 5227, 113 5220 et 113 5217.

 

L’utilisateur qui communique ses coordonnées par le site www.rivage-alsace.fr accepte que Rivage by Project Box l’informe en retour (envoi de documentations, informations sur les réunions d’informations, etc) en utilisant les informations communiquées par l’utilisateur pour cela. L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 38 et suivants de la loi Informatique et Libertés).

 

Pour l’exercer, l’utilisateur peut s’adresser au Service de la communication de Rivage by Project Box, 18 Grand’Rue 67170 Kriegsheim – France – design@projectbox.fr

 

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Rivage by Project Box est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Réalisation du site

IZHAK Agency – www.izhak.fr

 

Protection des données

Les bases de données pouvant figurer sur le site Internet sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Sont notamment interdites l’extraction et la réutilisation, quantitativement ou qualitativement substantielles, du contenu des bases de données contenues sur ce site Internet. Tout contrevenant s’expose aux sanctions visées aux articles L 343-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Les marques de Rivage by Project Box et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) et sont déposées auprès de l’INPI (www.inpi.fr). Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuées à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de Rivage by Project Box est prohibée, au sens des articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Vidéo de la page d’accueil

La vidéo présentée en page d’accueil a été réalisée par l’agence IZHAK. Images par l’agence IZHAK.

 

Liens à partir de et vers Rivage by Project Box.fr

Les utilisateurs visiteurs du site Internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de Rivage by Project Box. Rivage by Project Box ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des liens créés vers www.rivage-alsace.fr, ni du contenu diffusé par un site tiers.

 

Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs, corrections, en adressant un courriel à l’adresse suivante : design@projectbox.fr